21 au 25 août 2023  | Hôtel Sheraton | Toronto (Ontario)

Le Congrès triennal de 2023 du SEN se tiendra à l’hôtel Sheraton à Toronto (Ontario) du 21 au 25 août 2023. Les délégué·e·s devront également assister aux caucus le dimanche 20 août; elles/ils doivent donc planifier leurs déplacements pour arriver à Toronto le samedi 19 août.

C’est au Congrès triennal que les délégué·e·s votent sur les résolutions présentées par des membres et élisent les dirigeant·e·s du SEN à l’échelle nationale et régionale pour le prochain mandat.

COMMENT SE RENDRE AU CONGRÈS?

Assurez-vous que votre section locale est conforme
Vous pourrez assister au Congrès uniquement si votre section locale est conforme. Pour l’être, votre section locale doit remplir et soumettre les documents qui suivent :

• Annexe B – États financiers (bilan comptable)
• Annexe C – États financiers (état des résultats mensuels)
• Annexe D – Entente bancaire officielle de la section locale
• Relevé bancaire (31 décembre)

Délégué·e·s élu·e·s et leurs suppléant·e·s

Les délégué·e·s et les délégué·e·s suppléant·e·s sont élu·e·s durant les réunions générales de la section locale. Le nombre de délégué·e·s par section locale est calculé en fonction du nombre de membres en règle six mois avant la date d’ouverture du Congrès, conformément à l’article 10 du Règlement interne 6 du SEN. Les suppléant·e·s devraient être classé·e·s.

1. Si votre section locale compte entre 4 et 100 membres, vous pouvez envoyer un·e délégué·e;
2. Votre section locale peut aussi envoyer un·e délégué·e supplémentaire pour chaque tranche de 100 membres ou faction jusqu'à concurrence de 5 par section locale.

Par exemple, une section locale qui compte entre 101 et 199 membres peut envoyer deux délégué·e·s.

Observatrices et observateurs

Les sections locales conformes peuvent également envoyer des observateur·trice·s au Congrès, aux frais de la section locale. Ces membres peuvent assister au Congrès, mais elles/ils ne peuvent participer ni aux débats ni aux votes sur les résolutions ni aux élections.

Présentation des lettres de créance

Les lettres de créance de chaque délégué·e, délégué·e suppléant·e et observateur·rice doivent être présentées au SEN. Ces formulaires doivent être accompagnés d’une copie du procès-verbal de la réunion générale de la section locale montrant que ce sont des membres élu·e·s. Les formulaires nécessaires peuvent être téléchargés dans la section du Congrès du site Web du SEN.

Date limite d’inscription
Pour être reconnu·e·s en tant que délégué·e·s au Congrès, les membres doivent remplir le formulaire d’inscription en ligne et présenter les documents qui suivent au plus tard le lundi 15 mai 2023 :

1. Les lettres de créance
2. Le procès-verbal montrant que ce sont des délégué·e·s et des suppléant·e·s élu·e·s;
3. Les documents financiers de la section locale, conformément aux règlements internes et aux politiques du SEN.

Les membres qui ne respectent pas l’échéance ne pourront pas participer aux comités du Congrès et seront considéré·e·s comme des délégué·e·s inscrit·e·s en retard. Les personnes inscrites tardivement siègent au Congrès au moyen d’une motion de procédure durant les premières étapes de l’ouverture de notre Congrès.

Avez-vous des questions au sujet de la logistique du Congrès et de l’inscription?

Nous espérons que vous trouverez toutes les réponses dans la section du Congrès de notre site Web.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec Suzanne Boucher, administratrice des Conférences et du Congrès à l’adresse events@une-sen.org ou par téléphone au 613-560-4359 ou au 1-800-663-6685.

ÉLECTIONS DES MEMBRES AUX POSTES NATIONAUX ET RÉGIONAUX ET DES DÉLÉGUÉ·E·S AU CONGRÈS DE L’AFPC

Conformément à l’article 30 du Règlement interne 2 du SEN, l’élection des membres respectivement aux postes de président·e national·e, de vice-présidente exécutive nationale ou vice-président exécutif national, de vice-président·e national·e aux droits de la personne, de vice-président·e adjoint·e aux droits de la personne, de vice-président·e d’une région et de vice-président·e adjoint·e d’une région s’effectuera dans l’ordre suivant :

Élections nationales

1. Président·e nationale
2. Vice-présidente exécutive nationale ou vice-président exécutif national
3. Vice-président·e national·e aux droits de la personne
4. Vice-président·e national·e pour la santé et la sécurité au travail
5. Première et deuxième vice-présidente exécutive nationale suppléante ou premier et deuxième vice-président exécutif national suppléant
6. Vice-président·e national·e adjoint·e  aux droits de la personne

Élections régionales

1. Vice-président·e régional·e
2. Vice-président·e·s adjoint·e·s
3. Représentant·e aux droits de la personne aux droits de la personne
4. Première représentante suppléante aux droits de la personne ou premier représentant suppléant aux droits de la personne
5. Deuxième représentant·e suppléant·e aux droits de la personne

Délégué·e·s au Congrès de l’AFPC

Chaque région du SEN peut envoyer un certain nombre de délégé·e·s au Congrès triennal national de l’AFPC qui devrait se tenir à Ottawa du 28 mai au 2 juin 2024. L’élection de délégué·e·s et de suppléant·e·s se tient pendant les caucus régionaux, après l’élection des membres aux postes régionaux.

RÉSOLUTIONS

Option 1

Les sections locales devraient nommer un comité responsable des résolutions du Congrès; ces comités sont habituellement composés de trois à cinq membres. Certaines sections locales peuvent préférer nommer un comité pour chaque sujet de résolution : Statut et Règlements internes, finances, résolutions générales. Votre section locale devrait publier un avis demandant aux membres de présenter des résolutions à votre comité responsable des résolutions du Congrès. Laissez suffisamment de temps au comité pour qu’il prépare un rapport. Les membres du comité devraient être encouragé·e·s à présenter leurs propres résolutions. Le rapport et les résolutions supplémentaires de chaque comité devraient être présentés durant une assemblée générale des membres. Pendant cette réunion, il faut prévoir suffisamment de temps pour débattre des résolutions avant le vote des membres.

Option 2

Tout·e membre en règle peut présenter une résolution au Congrès en la faisant cosigner par cinq autres membres en règle.

Présentez votre résolution en ligne

 Nous vous encourageons à présenter vos résolutions par voie électronique sur notre site Web. Ce processus permet de réduire grandement le temps requis pour préparer des résolutions qui seront examinées par le comité en juin.

Présentez de la documentation à l’appui

Les résolutions que vous présentez en ligne doivent aussi être appuyées par un procès-verbal signé attestant que la résolution a été adoptée durant une assemblée générale des membres. Vous pourrez télécharger le modèle des résolutions sur notre page du Congrès, ici.

Veuillez faire parvenir des versions numérisées de ces copies papier à l’attention d’Ateau Zola par courriel à l’adresse resolutions@une-sen.org.

Vous pouvez aussi les envoyer par télécopieur, au 613-560-4208, ou par la poste, au Syndicat des employées et employés nationaux, 900-150, rue Isabella, Ottawa (Ontario) K1S 1V7.

Les résolutions reçues après le 15 mai 2023 seront réputées en retard et seront traitées après toutes les autres résolutions.

Avez-vous des questions au sujet des résolutions?

Veuillez communiquer avec Ateau Zola, à l’adresse resolutions@une-sen.org, ou par téléphone au 613-560-4343 ou au 1-800-663-6685.

Nous avons hâte de vous voir à Toronto!

En toute solidarité,